Modèles de documents
Des modèles de documents gratuits et structurés par des professionnels. Remplissez-les et signez-les directement dans le document, puis téléchargez un fichier DOCX ou PDF propre — sans compte, sans filigrane.
Baux et contrats de location
Baux d'habitation, contrats de location, résiliations de bail et autres documents entre bailleur et locataire.
Emploi et RH
Contrats de travail, contrats de prestation, formulaires de candidature et autres documents RH.
- Accord de Prime Modèle (France)
- Modèle d’accord de télétravail (France)
- Consentement Vérification Casier Judiciaire (France)
- Modèle de contrat d’aide à domicile (France)
- Contrat d'Apprentissage (France)
- Contrat de Baby-Sitting (France)
- Formulaire d'Approbation Interne (France)
- Modèle de Formulaire de Candidature (France)
- Formulaire de Candidature à un Prix (France)
- Formulaire de Nomination à un Prix (France)
- Modele d Accord de Confidentialite Salarie — France
- Accord de séparation salarié modèle France
- Avenant au contrat de travail modèle France
- Modele Avertissement Salarie France
- Modele Certificat Employe du Mois France
- Checklist fin de contrat salarié modèle France
- Modele Clause Non Sollicitation Salarie France
- Modele Demande Changement Horaire France
- Demande de vérification emploi modèle France
- Modele Evaluation Performance Salarie France
- Modele Lettre Demission Salarie France
- Lettre de rupture du contrat modèle France
- Lettre de suspension salarié modèle France
- Modele Objectifs Salarie France
- Modele Pret Employeur Salarie France
- Modèle rapport journalier de progression stagiaire pour la France
Contrats commerciaux
Contrats de prestation de services, contrats de construction et autres modèles de contrats entre professionnels.
- Modèle accord de partage de données pour la France
- Modèle accord de règlement de dette pour la France
- Accord de traitement des données : modèle (France)
- Modèle accord de transfert de données pour la France
- Modèle accord d’utilisation des données pour la France
- Modèle d'attestation d'absence de charges (France)
- Autorisation d'Utilisation de Marque et de Logo : Modèle (France)
- Modèle de cession de contrat, créance ou dette (France)
- Conditions générales d'expert-comptable (modèle)
- Modèle de contrat d'affiliation (France)
- Modèle de contrat d'agent commercial (France)
- Contrat d'Architecte (France)
- Contrat d'Artiste Interprète — CDD d'Usage
- Modèle de contrat d’artiste de spectacle (France)
- Modèle de Contrat de Barman (France)
- Modèle de contrat de cession d’actifs (France)
- Cession des Droits de Diffusion : Modèle de Contrat (France)
- Modèle de contrat de cession d’entreprise (France)
- Contrat Chargeur-Courtier Transport : modèle (France)
- Coiffure et Maquillage Mariée : Modèle de Contrat (France)
- Contrat Commercial : modèle (France)
- Modèle de Contrat Consultant Business Development (France)
- Contrat de Courtage : Modèle pour la France
- Contrat Courtier-Transporteur : modèle (France)
- Modèle contrat de danseur pour la France
- Contrat de Commande d'Œuvre d'Art (France)
- Contrat de Mandat d'Achat d'Espace Publicitaire
- Contrat de Prêt Bancaire Professionnel (France)
- Modèle de Contrat de Troc / Échange (France)
- Modèle de contrat de menuiserie (France)
- contrat de partenaire de distribution modèle France
- Prestation de Production et Diffusion d'Événement : Modèle (France)
- contrat de services traiteur modèle France
- Contrat Synallagmatique : Signification et Modèle (France)
- Convention d'Arbitrage (France)
- Modèle de convention de conseil (France)
- Devis Bâtiment : modèle (France)
- Modèle de dossier de projet artistique (France)
- Lettre de Mission — Expert-Comptable
- Lettre de Voiture Modele (France)
- Modèle de lettre d’intention pour rachat d’entreprise (France)
- Modèle de mandat d’acheteur immobilier (France)
- Modèle d’Accord de Limite de Propriété pour la France
- Modèle de Contrat de Combat de Boxe pour la France
- Contrat de licence utilisateur final modèle France
- Modèle de Contrat Photo Boudoir pour la France
- Modèle de Formulaire de Réservation pour la France
- Modèle de Proposition de Comptabilité pour la France
- Proposition Budgétaire : modèle (France)
- Proposition d'Honoraires d'Architecte (France)
- Modèle de proposition de nettoyage de tapis (France)
- proposition de services traiteur modèle France
- Modèle de Réponse à Appel d'Offres (France)
Société et gouvernance
Statuts et pactes d'associés, conventions d'apport et documents de gouvernance de société.
- Modèle de accord de rachat de parts sociales (France)
- Modèle de accord de séparation entre associés (France)
- Contrat de Société en Nom Collectif (SNC)
- Contrat de Mandat d'Administrateur Modèle (France)
- Modèle de pacte de rachat entre associés (France)
- Modèle de PV de dissolution SARL (France)
- Modèle de statuts SARL (France)
- Modèle de statuts de société (France)
Formulaires véhicules
Certificats de cession, contrats de paiement échelonné et contrats de location de voiture.
- Acte de Vente Bateau Modèle (France)
- Certificat de cession véhicule Modèle (France)
- Contrat de Location de Bateau Modèle (France)
- Modèle de Contrat de Location de Vélo (France)
- Convention d'Indivision Bateau Modèle (France)
- Contrat de Crédit Affecté Véhicule (France)
- Décharge de Responsabilité Garage (France)
- Ordre de Réparation Véhicule (France)
- Modèle d’ordre de travail lavage auto et detailing (France)
Lettres et demandes
Lettres de motivation, lettres de préavis et autres modèles de correspondance prêts à remplir.
- Accusé de Réception — Modèle de Lettre
- Modèle d'attestation de signification (France)
- Modèle de communiqué de presse artiste (France)
- Modèle de demande d’extrait Kbis ou attestation RNE (France)
- Modèle de Lettre Commerciale (France)
- Lettre de Confort Bancaire (France)
- Lettre de Motivation Commissaire aux Comptes
- Lettre de Démission d'Administrateur Modèle (France)
- Modèle de Lettre de Présentation d'Entreprise (France)
- lettre de réclamation modèle France
- Lettre de résiliation ou de fin de mission d'expert-comptable
- mise en demeure de cesser modèle France
- Mise en Demeure pour Inexécution du Contrat (France)
- Modèle de Communiqué de Presse de Livre pour la France
Inventaires et registres de stock
Feuilles d'inventaire, registres de stock et modèles de comptage opérationnel pour les entreprises.
Politiques commerciales
Documents destinés aux clients, comme les conditions d'annulation et de remboursement.
- Modele Accuse Reception Reglement Interne France
- Modele Charte Teletravail France
- Modele de Code de Conduite Salaries — France
- Modele Politique Absence Maladie France
- Modèle politique de conservation des données pour la France
- Modèle de politique de gestion des actifs (France)
- Modèle politique de sécurité des données pour la France
Documents financiers
Relevés de compte, lettres de confort et autres modèles de documents financiers pour les entreprises.
Ventes et marketing
Modèles de bons cadeaux, chèques cadeaux et contrats de collaboration avec des créateurs.
- Bon Cadeau Modèle (France)
- Contrat d'Ambassadeur de Marque : Modèle pour la France
- Contrat de Collaboration Influenceur Modèle (France)
- Modele de Proposition Email Marketing — France
- Modèle de Proposition de Livre pour la France
- Modèle de Panneau Horaires d'Ouverture (France)
- Proposition de Collaboration avec une Marque : Modèle (France)
- Modèle de proposition d’étude de cas (France)
- Modèle de proposition de vidéo animée (France)
- Questionnaire d'Image de Marque : Modèle pour le Brief Client (France)
Vie privée et famille
Modèles et explications sur les contrats de mariage, régimes matrimoniaux et documents personnels.
Rapports et registres
Comptes rendus structurés de suivi, de situation et de dossier, y compris les notes d’évolution des clients et des patients.
