63Chapitre
AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS
Position
6301CouverturesPositionDroits de douane12%6302Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisinePositionDroits de douane12%6303Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de litPositionDroits de douane12%6304Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404PositionDroits de douane12%6305Sacs et sachets d'emballagePositionDroits de douane6%6306Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campementPositionDroits de douane12%6307Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtementsPositionDroits de douane6%6308Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détailPositionDroits de douane12%6309Articles de friperiePositionDroits de douane0%6310Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usagePositionDroits de douane0%
Codes associés
50SOIEChapitre51LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRINChapitre52COTONChapitre53AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIERChapitre54FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificiellesChapitre55FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUESChapitre56OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIEChapitre57TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILESChapitre58TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIESChapitre59TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILESChapitre60ÉTOFFES DE BONNETERIEChapitre61VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIEChapitre
