55Chapitre
FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
Position
5501Câbles de filaments synthétiquesPositionDroits de douane0%5502Câbles de filaments artificielsPositionDroits de douane0%5503Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filaturePositionDroits de douane0%5504Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filaturePositionDroits de douane0%5505Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)PositionDroits de douane0%5506Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filaturePositionDroits de douane0%5507Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filaturePositionDroits de douane0%5508Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane0%5509Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane4%5510Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane0%5511Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane0%5512Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinuesPositionDroits de douane8%5513Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m²PositionDroits de douane8%5514Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m²PositionDroits de douane8%5515Autres tissus de fibres synthétiques discontinuesPositionDroits de douane8%5516Tissus de fibres artificielles discontinuesPositionDroits de douane8%
Codes associés
50SOIEChapitre51LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRINChapitre52COTONChapitre53AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIERChapitre54FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificiellesChapitre56OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIEChapitre57TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILESChapitre58TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIESChapitre59TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILESChapitre60ÉTOFFES DE BONNETERIEChapitre61VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIEChapitre62VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIEChapitre
