62Chapitre
VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
Position
6201Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6203PositionDroits de douane12%6202Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6204PositionDroits de douane12%6203Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnetsPositionDroits de douane12%6204Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettesPositionDroits de douane12%6205Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnetsPositionDroits de douane12%6206Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettesPositionDroits de douane12%6207Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnetsPositionDroits de douane12%6208Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettesPositionDroits de douane12%6209Vêtements et accessoires du vêtement pour bébésPositionDroits de douane10%6210Vêtements confectionnés en produits des nos 5602, 5603, 5903, 5906 ou 5907PositionDroits de douane12%6211Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtementsPositionDroits de douane12%6212Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneteriePositionDroits de douane6%6213Mouchoirs et pochettesPositionDroits de douane10%6214Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similairesPositionDroits de douane8%6215Cravates, nœuds papillons et foulards cravatesPositionDroits de douane6%6216Gants, mitaines et mouflesPositionDroits de douane0%6217Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 6212PositionDroits de douane6%
Codes associés
50SOIEChapitre51LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRINChapitre52COTONChapitre53AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIERChapitre54FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificiellesChapitre55FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUESChapitre56OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIEChapitre57TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILESChapitre58TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIESChapitre59TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILESChapitre60ÉTOFFES DE BONNETERIEChapitre61VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIEChapitre
