54Chapitre
FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
Position
5401Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane4%5402Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitexPositionDroits de douane0%5403Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitexPositionDroits de douane0%5404Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mmPositionDroits de douane0%5405Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mmPositionDroits de douane0%5406Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane0%5407Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5404PositionDroits de douane8%5408Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5405PositionDroits de douane8%
Codes associés
50SOIEChapitre51LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRINChapitre52COTONChapitre53AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIERChapitre55FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUESChapitre56OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIEChapitre57TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILESChapitre58TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIESChapitre59TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILESChapitre60ÉTOFFES DE BONNETERIEChapitre61VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIEChapitre62VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIEChapitre
