52Chapitre
COTON
Position
5201Coton, non cardé ni peignéPositionDroits de douane0%5202Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)PositionDroits de douane0%5203Coton, cardé ou peignéPositionDroits de douane0%5204Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane0%5205Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane0%5206Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane0%5207Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane0%5208Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²PositionDroits de douane8%5209Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m²PositionDroits de douane8%5210Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²PositionDroits de douane0%5211Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m²PositionDroits de douane8%5212Autres tissus de cotonPositionDroits de douane8%
Codes associés
50SOIEChapitre51LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRINChapitre53AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIERChapitre54FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificiellesChapitre55FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUESChapitre56OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIEChapitre57TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILESChapitre58TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIESChapitre59TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILESChapitre60ÉTOFFES DE BONNETERIEChapitre61VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIEChapitre62VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIEChapitre


