5513Position
Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m²
Droits de douane8%
Calculateur de coût de revient
Position
551311en fibres discontinues de polyester, à armure toileSous-positionDroits de douane8%551312en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4Sous-positionDroits de douane8%551313autres tissus de fibres discontinues de polyesterSous-positionDroits de douane8%551319autres tissusSous-positionDroits de douane8%551321en fibres discontinues de polyester, à armure toileSous-positionDroits de douane8%551323autres tissus de fibres discontinues de polyesterSous-positionDroits de douane8%551329autres tissusSous-positionDroits de douane8%551331en fibres discontinues de polyester, à armure toileSous-positionDroits de douane8%551339autres tissusSous-positionDroits de douane8%551341en fibres discontinues de polyester, à armure toileSous-positionDroits de douane8%551349autres tissusSous-positionDroits de douane8%
Codes associés
5501Câbles de filaments synthétiquesPositionDroits de douane0%5502Câbles de filaments artificielsPositionDroits de douane0%5503Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filaturePositionDroits de douane0%5504Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filaturePositionDroits de douane0%5505Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)PositionDroits de douane0%5506Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filaturePositionDroits de douane0%5507Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filaturePositionDroits de douane0%5508Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane0%5509Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane4%5510Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane0%5511Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane0%5512Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinuesPositionDroits de douane8%
