85Chapitre
MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Position
8501Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènesPositionDroits de douane0%8502Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriquesPositionDroits de douane0%8503Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502PositionDroits de douane2%8504Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfsPositionDroits de douane0%8505Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiquesPositionDroits de douane0%8506Piles et batteries de piles électriquesPositionDroits de douane4%8507Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulairePositionDroits de douane2%8508AspirateursPositionDroits de douane2.2%8509Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508PositionDroits de douane2%8510Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporéPositionDroits de douane2%8511Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteursPositionDroits de douane2%8512Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobilesPositionDroits de douane2%8513Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 8512PositionDroits de douane4%8514Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriquesPositionDroits de douane0%8515Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermetsPositionDroits de douane0%8516Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545PositionDroits de douane2.7%8517Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528PositionDroits de douane0%8518Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du sonPositionDroits de douane2.5%8519Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du sonPositionDroits de douane0%8521Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniquesPositionDroits de douane0%8522Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 8519 ou 8521PositionDroits de douane0%8523Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37PositionDroits de douane0%8524Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactilesPositionDroits de douane0%8525Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopesPositionDroits de douane0%8526Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommandePositionDroits de douane0%8527Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogeriePositionDroits de douane0%8528Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des imagesPositionDroits de douane14%8529Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8524 à 8528PositionDroits de douane0%8530Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 8608)PositionDroits de douane0%8531Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530PositionDroits de douane0%8532Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustablesPositionDroits de douane0%8533Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres)PositionDroits de douane0%8534Circuits imprimésPositionDroits de douane0%8535Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1000 VPositionDroits de douane2%8536Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1000 V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiquesPositionDroits de douane2.3%8537Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du no 8517PositionDroits de douane2%8538Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8535, 8536 ou 8537PositionDroits de douane0%8539Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)PositionDroits de douane0%8540Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 8539PositionDroits de douane0%8541Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semiconducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montésPositionDroits de douane0%8542Circuits intégrés électroniquesPositionDroits de douane0%8543Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitrePositionDroits de douane2%8544Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexionPositionDroits de douane3.3%8545Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriquesPositionDroits de douane0%8546Isolateurs en toutes matières pour l'électricitéPositionDroits de douane0%8547Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 8546; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurementPositionDroits de douane0%8548Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitrePositionDroits de douane0%8549Déchets et débris électriques et électroniquesPositionDroits de douane0%
