8506Position
Piles et batteries de piles électriques
Droits de douane4%
Calculateur de coût de revient
Position
850610au bioxyde de manganèseSous-positionDroits de douane4%850630à l'oxyde de mercureSous-positionDroits de douane4%850640à l'oxyde d'argentSous-positionDroits de douane4%850650au lithiumSous-positionDroits de douane4%850660à l'air-zincSous-positionDroits de douane4%850680autres piles et batteries de pilesSous-positionDroits de douane4%850690PartiesSous-positionDroits de douane4%
Codes associés
8501Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènesPositionDroits de douane0%8502Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriquesPositionDroits de douane0%8503Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502PositionDroits de douane2%8504Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfsPositionDroits de douane0%8505Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiquesPositionDroits de douane0%8507Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulairePositionDroits de douane2%8508AspirateursPositionDroits de douane2.2%8509Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508PositionDroits de douane2%8510Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporéPositionDroits de douane2%8511Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteursPositionDroits de douane2%8512Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobilesPositionDroits de douane2%8513Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 8512PositionDroits de douane4%


