8539Position
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
Droits de douane0%
Calculateur de coût de revient
Position
853910Articles dits « phares et projecteurs scellés »Sous-positionDroits de douane0%853921halogènes, au tungstèneSous-positionDroits de douane0%853922autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 VSous-positionDroits de douane0%853929autresSous-positionDroits de douane0%853931fluorescents, à cathode chaudeSous-positionDroits de douane0%853932Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métalliqueSous-positionDroits de douane0%853939autresSous-positionDroits de douane0%853941Lampes à arcSous-positionDroits de douane0%853949autresSous-positionDroits de douane0%853951Modules à diodes émettrices de lumière (LED)Sous-positionDroits de douane0%853952Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)Sous-positionDroits de douane0%853990PartiesSous-positionDroits de douane0%
Codes associés
8501Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènesPositionDroits de douane0%8502Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriquesPositionDroits de douane0%8503Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502PositionDroits de douane2%8504Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfsPositionDroits de douane0%8505Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiquesPositionDroits de douane0%8506Piles et batteries de piles électriquesPositionDroits de douane4%8507Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulairePositionDroits de douane2%8508AspirateursPositionDroits de douane2.2%8509Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508PositionDroits de douane2%8510Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporéPositionDroits de douane2%8511Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteursPositionDroits de douane2%8512Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobilesPositionDroits de douane2%
