74Chapitre
CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
Position
7401Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)PositionDroits de douane0%7402Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytiquePositionDroits de douane0%7403Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brutePositionDroits de douane0%7404Déchets et débris de cuivrePositionDroits de douane0%7405Alliages mères de cuivrePositionDroits de douane0%7406Poudres et paillettes de cuivrePositionDroits de douane0%7407Barres et profilés en cuivrePositionDroits de douane0%7408Fils de cuivrePositionDroits de douane4%7409Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mmPositionDroits de douane0%7410Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris)PositionDroits de douane0%7411Tubes et tuyaux en cuivrePositionDroits de douane4%7412Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivrePositionDroits de douane0%7413Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricitéPositionDroits de douane0%7415Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivrePositionDroits de douane0%7418Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivrePositionDroits de douane0%7419Autres ouvrages en cuivrePositionDroits de douane0%
Codes associés
72FONTE, FER ET ACIERChapitre73OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIERChapitre75NICKEL ET OUVRAGES EN NICKELChapitre76ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUMChapitre78PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMBChapitre79ZINC ET OUVRAGES EN ZINCChapitre80ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAINChapitre81AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRESChapitre82OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNSChapitre83OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNSChapitre
