7403Position
Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute
Droits de douane0%
Calculateur de coût de revient
Position
740311Cathodes et sections de cathodesSous-positionDroits de douane0%740312Barres à fil (wire-bars)Sous-positionDroits de douane0%740313BillettesSous-positionDroits de douane0%740319autresSous-positionDroits de douane0%740321à base de cuivre-zinc (laiton)Sous-positionDroits de douane0%740322à base de cuivre-étain (bronze)Sous-positionDroits de douane0%740329autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 7405)Sous-positionDroits de douane0%
Codes associés
7401Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)PositionDroits de douane0%7402Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytiquePositionDroits de douane0%7404Déchets et débris de cuivrePositionDroits de douane0%7405Alliages mères de cuivrePositionDroits de douane0%7406Poudres et paillettes de cuivrePositionDroits de douane0%7407Barres et profilés en cuivrePositionDroits de douane0%7408Fils de cuivrePositionDroits de douane4%7409Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mmPositionDroits de douane0%7410Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris)PositionDroits de douane0%7411Tubes et tuyaux en cuivrePositionDroits de douane4%7412Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivrePositionDroits de douane0%7413Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricitéPositionDroits de douane0%
