7415Position
Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre
Droits de douane0%
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Position
741510Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similairesSous-positionDroits de douane0%741521Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)Sous-positionDroits de douane0%741529autresSous-positionDroits de douane0%741533Vis; boulons et écrousSous-positionDroits de douane0%741539autresSous-positionDroits de douane0%
Codes associés
7401Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)PositionDroits de douane0%7402Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytiquePositionDroits de douane0%7403Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brutePositionDroits de douane0%7404Déchets et débris de cuivrePositionDroits de douane0%7405Alliages mères de cuivrePositionDroits de douane0%7406Poudres et paillettes de cuivrePositionDroits de douane0%7407Barres et profilés en cuivrePositionDroits de douane0%7408Fils de cuivrePositionDroits de douane4%7409Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mmPositionDroits de douane0%7410Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris)PositionDroits de douane0%7411Tubes et tuyaux en cuivrePositionDroits de douane4%7412Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivrePositionDroits de douane0%
