28Chapitre
PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES
Position
2801Fluor, chlore, brome et iodePositionDroits de douane0%2802Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdalPositionDroits de douane0%2803Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)PositionDroits de douane0%2804Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliquesPositionDroits de douane4%2805Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercurePositionDroits de douane2%2806Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfuriquePositionDroits de douane0%2807Acide sulfurique; oléumPositionDroits de douane0%2808Acide nitrique; acides sulfonitriquesPositionDroits de douane0%2809Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou nonPositionDroits de douane0%2810Oxydes de bore; acides boriquesPositionDroits de douane0%2811Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliquesPositionDroits de douane4%2812Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliquesPositionDroits de douane4%2813Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commercePositionDroits de douane0%2814Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque)PositionDroits de douane4%2815Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassiumPositionDroits de douane4%2816Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryumPositionDroits de douane0%2817Oxyde de zinc; peroxyde de zincPositionDroits de douane0%2818Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminiumPositionDroits de douane4%2819Oxydes et hydroxydes de chromePositionDroits de douane0%2820Oxydes de manganèsePositionDroits de douane0%2821Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3PositionDroits de douane4%2822Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commercePositionDroits de douane0%2823Oxydes de titanePositionDroits de douane0%2824Oxydes de plomb; minium et mine orangePositionDroits de douane0%2825Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métauxPositionDroits de douane4%2826Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluorPositionDroits de douane0%2827Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyioduresPositionDroits de douane4%2828Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromitesPositionDroits de douane4%2829Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodatesPositionDroits de douane4%2830Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou nonPositionDroits de douane4%2831Dithionites et sulfoxylatesPositionDroits de douane0%2832Sulfites; thiosulfatesPositionDroits de douane4%2833Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates)PositionDroits de douane4%2834Nitrites; nitratesPositionDroits de douane4%2835Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou nonPositionDroits de douane4%2836Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammoniumPositionDroits de douane4%2837Cyanures, oxycyanures et cyanures complexesPositionDroits de douane0%2839Silicates; silicates des métaux alcalins du commercePositionDroits de douane0%2840Borates; peroxoborates (perborates)PositionDroits de douane0%2841Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliquesPositionDroits de douane4%2842Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azoturesPositionDroits de douane0%2843Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieuxPositionDroits de douane4%2844Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produitsPositionDroits de douane0%2845Isotopes autres que ceux du no 2844; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou nonPositionDroits de douane0%2846Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métauxPositionDroits de douane0%2847Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'uréePositionDroits de douane0%2849Carbures, de constitution chimique définie ou nonPositionDroits de douane4%2850Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du no 2849PositionDroits de douane4%2852Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgamesPositionDroits de douane0%2853Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieuxPositionDroits de douane4%
Codes associés
29PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUESChapitre30PRODUITS PHARMACEUTIQUESChapitre31ENGRAISChapitre32EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRESChapitre33HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUESChapitre34SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, «CIRES POUR L'ART DENTAIRE» ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTREChapitre35MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMESChapitre36POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLESChapitre37PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUESChapitre38PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUESChapitre
