8703Position
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
Droits de douane10%
Calculateur de coût de revient
Position
870310Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similairesSous-positionDroits de douane10%870321d'une cylindrée n'excédant pas 1000 cm³Sous-positionDroits de douane10%870322d'une cylindrée excédant 1000 cm³ mais n'excédant pas 1500 cm³Sous-positionDroits de douane10%870323d'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 3000 cm³Sous-positionDroits de douane10%870324d'une cylindrée excédant 3000 cm³Sous-positionDroits de douane10%870331d'une cylindrée n'excédant pas 1500 cm³Sous-positionDroits de douane10%870332d'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 2500 cm³Sous-positionDroits de douane10%870333d'une cylindrée excédant 2500 cm³Sous-positionDroits de douane10%870340autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électriqueSous-positionDroits de douane10%870350autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électriqueSous-positionDroits de douane10%870360autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électriqueSous-positionDroits de douane10%870370autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électriqueSous-positionDroits de douane10%870380autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur électrique pour la propulsionSous-positionDroits de douane10%870390autresSous-positionDroits de douane10%
Codes associés
8701Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 8709)PositionDroits de douane10%8702Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclusPositionDroits de douane10%8704Véhicules automobiles pour le transport de marchandisesPositionDroits de douane10%8705Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)PositionDroits de douane0%8706Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteurPositionDroits de douane4%8707Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabinesPositionDroits de douane4%8708Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705PositionDroits de douane4%8709Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs partiesPositionDroits de douane0%8710Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs partiesPositionDroits de douane0%8711Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-carsPositionDroits de douane6%8712Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteurPositionDroits de douane14%8713Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsionPositionDroits de douane0%
