870360Sous-position
autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
Droits de douane10%
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Codes associés
870310Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similairesSous-positionDroits de douane10%870321d'une cylindrée n'excédant pas 1000 cm³Sous-positionDroits de douane10%870322d'une cylindrée excédant 1000 cm³ mais n'excédant pas 1500 cm³Sous-positionDroits de douane10%870323d'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 3000 cm³Sous-positionDroits de douane10%870324d'une cylindrée excédant 3000 cm³Sous-positionDroits de douane10%870331d'une cylindrée n'excédant pas 1500 cm³Sous-positionDroits de douane10%870332d'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 2500 cm³Sous-positionDroits de douane10%870333d'une cylindrée excédant 2500 cm³Sous-positionDroits de douane10%870340autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électriqueSous-positionDroits de douane10%870350autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électriqueSous-positionDroits de douane10%870370autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électriqueSous-positionDroits de douane10%870380autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur électrique pour la propulsionSous-positionDroits de douane10%
