8708Position
Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
Droits de douane4%
Calculateur de coût de revient
Position
870810Pare-chocs et leurs partiesSous-positionDroits de douane4%870821Ceintures de sécuritéSous-positionDroits de douane4%870822Pare-brises, vitres arrières et autres glaces vises à la Note 1 de sous-positions du présent chapitreSous-positionDroits de douane4%870829autresSous-positionDroits de douane4%870830Freins et servo-freins; leurs partiesSous-positionDroits de douane4%870840Boîtes de vitesses et leurs partiesSous-positionDroits de douane4%870850Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs partiesSous-positionDroits de douane4%870870Roues, leurs parties et accessoiresSous-positionDroits de douane4%870880Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)Sous-positionDroits de douane4%870891Radiateurs et leurs partiesSous-positionDroits de douane4%870892Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs partiesSous-positionDroits de douane4%870893Embrayages et leurs partiesSous-positionDroits de douane4%870894Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs partiesSous-positionDroits de douane4%870895Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs partiesSous-positionDroits de douane4%870899autresSous-positionDroits de douane4%
Codes associés
8701Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 8709)PositionDroits de douane10%8702Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclusPositionDroits de douane10%8703Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de coursePositionDroits de douane10%8704Véhicules automobiles pour le transport de marchandisesPositionDroits de douane10%8705Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)PositionDroits de douane0%8706Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteurPositionDroits de douane4%8707Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabinesPositionDroits de douane4%8709Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs partiesPositionDroits de douane0%8710Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs partiesPositionDroits de douane0%8711Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-carsPositionDroits de douane6%8712Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteurPositionDroits de douane14%8713Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsionPositionDroits de douane0%
