8479Position
Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
Droits de douane0%
Calculateur de coût de revient
Position
847910Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analoguesSous-positionDroits de douane0%847920Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animalesSous-positionDroits de douane0%847930Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liègeSous-positionDroits de douane0%847940Machines de corderie ou de câblerieSous-positionDroits de douane0%847950Robots industriels, non dénommés ni compris ailleursSous-positionDroits de douane0%847960Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'airSous-positionDroits de douane0%847971des types utilisés dans les aéroportsSous-positionDroits de douane0%847979autresSous-positionDroits de douane0%847981pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriquesSous-positionDroits de douane0%847982à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasserSous-positionDroits de douane0%847983Presses isostatiques à froidSous-positionDroits de douane0%847989autresSous-positionDroits de douane0%847990PartiesSous-positionDroits de douane0%
Codes associés
8401Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopiquePositionDroits de douane0%8402Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée »PositionDroits de douane0%8403Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402PositionDroits de douane0%8404Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeurPositionDroits de douane0%8405Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateursPositionDroits de douane0%8406Turbines à vapeurPositionDroits de douane0%8407Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)PositionDroits de douane4%8408Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)PositionDroits de douane4%8409Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408PositionDroits de douane0%8410Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateursPositionDroits de douane0%8411Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gazPositionDroits de douane0%8412Autres moteurs et machines motricesPositionDroits de douane0%


