8407Position
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
Droits de douane4%
Calculateur de coût de revient
Position
840710Moteurs pour l'aviationSous-positionDroits de douane4%840721du type hors-bordSous-positionDroits de douane4%840729autresSous-positionDroits de douane4%840731d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³Sous-positionDroits de douane4%840732d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³Sous-positionDroits de douane4%840733d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1000 cm³Sous-positionDroits de douane4%840734d'une cylindrée excédant 1000 cm³Sous-positionDroits de douane4%840790autres moteursSous-positionDroits de douane4%
Codes associés
8401Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopiquePositionDroits de douane0%8402Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée »PositionDroits de douane0%8403Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402PositionDroits de douane0%8404Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeurPositionDroits de douane0%8405Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateursPositionDroits de douane0%8406Turbines à vapeurPositionDroits de douane0%8408Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)PositionDroits de douane4%8409Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408PositionDroits de douane0%8410Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateursPositionDroits de douane0%8411Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gazPositionDroits de douane0%8412Autres moteurs et machines motricesPositionDroits de douane0%8413Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquidesPositionDroits de douane0%
