8462Position
Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus
Droits de douane0%
Calculateur de coût de revient
Position
846211Machines pour le forgeage à matrice ferméeSous-positionDroits de douane0%846219autresSous-positionDroits de douane0%846222Machines de formage des profilésSous-positionDroits de douane0%846223Presses plieuses, à commande numériqueSous-positionDroits de douane0%846224Presses à panneaux, à commande numériqueSous-positionDroits de douane0%846225Machines à profiler à galets, à commande numériqueSous-positionDroits de douane0%846226autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numériqueSous-positionDroits de douane0%846229autresSous-positionDroits de douane0%846232Lignes de refendage et lignes de découpe à longueurSous-positionDroits de douane0%846233Machines à cisailler, à commande numériqueSous-positionDroits de douane0%846239autresSous-positionDroits de douane0%846242à commande numériqueSous-positionDroits de douane0%846249autresSous-positionDroits de douane0%846251à commande numériqueSous-positionDroits de douane0%846259autresSous-positionDroits de douane0%846261Presses hydrauliquesSous-positionDroits de douane0%846262Presses mécaniquesSous-positionDroits de douane0%846263ServopressesSous-positionDroits de douane0%846269autresSous-positionDroits de douane0%846290autresSous-positionDroits de douane0%
Codes associés
8401Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopiquePositionDroits de douane0%8402Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée »PositionDroits de douane0%8403Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402PositionDroits de douane0%8404Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeurPositionDroits de douane0%8405Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateursPositionDroits de douane0%8406Turbines à vapeurPositionDroits de douane0%8407Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)PositionDroits de douane4%8408Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)PositionDroits de douane4%8409Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408PositionDroits de douane0%8410Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateursPositionDroits de douane0%8411Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gazPositionDroits de douane0%8412Autres moteurs et machines motricesPositionDroits de douane0%
