8418Position
Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415
Droits de douane2.2%
Calculateur de coût de revient
Position
841810Combinaison de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces élémentsSous-positionDroits de douane0%841821à compressionSous-positionDroits de douane0%841829autresSous-positionDroits de douane0%841830Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 lSous-positionDroits de douane0%841840Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 lSous-positionDroits de douane0%841850autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froidSous-positionDroits de douane0%841861Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415Sous-positionDroits de douane0%841869autresSous-positionDroits de douane0%841891Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froidSous-positionDroits de douane0%841899autresSous-positionDroits de douane0%
Codes associés
8401Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopiquePositionDroits de douane0%8402Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée »PositionDroits de douane0%8403Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402PositionDroits de douane0%8404Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeurPositionDroits de douane0%8405Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateursPositionDroits de douane0%8406Turbines à vapeurPositionDroits de douane0%8407Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)PositionDroits de douane4%8408Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)PositionDroits de douane4%8409Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408PositionDroits de douane0%8410Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateursPositionDroits de douane0%8411Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gazPositionDroits de douane0%8412Autres moteurs et machines motricesPositionDroits de douane0%
