29Chapitre
PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
Position
2901Hydrocarbures acycliquesPositionDroits de douane0%2902Hydrocarbures cycliquesPositionDroits de douane0%2903Dérivés halogénés des hydrocarburesPositionDroits de douane4%2904Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénésPositionDroits de douane0%2905Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane4%2906Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane0%2907Phénols; phénols-alcoolsPositionDroits de douane4%2908Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcoolsPositionDroits de douane4%2909Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acetals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane4%2910Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane0%2911Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane0%2912Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhydePositionDroits de douane4%2913Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du no 2912PositionDroits de douane0%2914Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane4%2915Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane4%2916Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane6%2917Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane6%2918Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane6%2919Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane0%2920Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane6%2921Composés à fonction aminePositionDroits de douane6%2922Composés aminés à fonctions oxygénéesPositionDroits de douane6%2923Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou nonPositionDroits de douane6%2924Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carboniquePositionDroits de douane6%2925Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction iminePositionDroits de douane0%2926Composés à fonction nitrilePositionDroits de douane6%2927Composés diazoïques, azoïques ou azoxyquesPositionDroits de douane0%2928Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylaminePositionDroits de douane6%2929Composés à autres fonctions azotéesPositionDroits de douane6%2930Thiocomposés organiquesPositionDroits de douane6%2931Autres composés organo-inorganiquesPositionDroits de douane6%2932Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivementPositionDroits de douane6%2933Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivementPositionDroits de douane0%2934Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliquesPositionDroits de douane6%2935SulfonamidesPositionDroits de douane6%2936Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconquesPositionDroits de douane0%2937Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormonesPositionDroits de douane0%2938Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivésPositionDroits de douane6%2939Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivésPositionDroits de douane0%2940Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 2937, 2938 et 2939PositionDroits de douane6%2941AntibiotiquesPositionDroits de douane0%2942Autres composés organiquesPositionDroits de douane0%
Codes associés
28PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPESChapitre30PRODUITS PHARMACEUTIQUESChapitre31ENGRAISChapitre32EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRESChapitre33HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUESChapitre34SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, «CIRES POUR L'ART DENTAIRE» ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTREChapitre35MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMESChapitre36POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLESChapitre37PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUESChapitre38PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUESChapitre
