9508Position
Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants
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Position
950810Cirques ambulants et ménageries ambulantesSous-positionDroits de douane0%950821Montagnes russesSous-positionDroits de douane0%950822Carrousels, balançoires et manègesSous-positionDroits de douane0%950823Autos tamponneusesSous-positionDroits de douane0%950824Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiquesSous-positionDroits de douane0%950825Manèges aquatiquesSous-positionDroits de douane0%950826Attractions de parcs aquatiquesSous-positionDroits de douane0%950829autresSous-positionDroits de douane0%950830Attractions forainesSous-positionDroits de douane0%950840Théâtres ambulantsSous-positionDroits de douane0%
Codes associés
9503Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genrePositionDroits de douane0%9504Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiementPositionDroits de douane0%9505Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprisesPositionDroits de douane2%9506Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoiresPositionDroits de douane2%9507Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 9208 ou 9705) et articles de chasse similairesPositionDroits de douane2%
