9405Position
Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Droits de douane3.7%
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Position
940511Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)Sous-positionDroits de douane2%940519autresSous-positionDroits de douane2%940521Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)Sous-positionDroits de douane2%940529autresSous-positionDroits de douane2%940531conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)Sous-positionDroits de douane2%940539autresSous-positionDroits de douane2%940541Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)Sous-positionDroits de douane2%940542Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)Sous-positionDroits de douane2%940549autresSous-positionDroits de douane2%940550Luminaires et appareils d'éclairage non électriquesSous-positionDroits de douane2%940561Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)Sous-positionDroits de douane2%940569autresSous-positionDroits de douane2%940591en verreSous-positionDroits de douane2%940592en matières plastiquesSous-positionDroits de douane2%940599autresSous-positionDroits de douane2%
Codes associés
9401Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs partiesPositionDroits de douane2.7%9402Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articlesPositionDroits de douane0%9403Autres meubles et leurs partiesPositionDroits de douane2.7%9404Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou nonPositionDroits de douane2%9406Constructions préfabriquéesPositionDroits de douane2%
