9403Position
Autres meubles et leurs parties
Droits de douane2.7%
Calculateur de coût de revient
Position
940310Meubles en métal des types utilisés dans les bureauxSous-positionDroits de douane0%940320autres meubles en métalSous-positionDroits de douane0%940330Meubles en bois des types utilisés dans les bureauxSous-positionDroits de douane0%940340Meubles en bois des types utilisés dans les cuisinesSous-positionDroits de douane0%940350Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucherSous-positionDroits de douane0%940360autres meubles en boisSous-positionDroits de douane0%940370Meubles en matières plastiquesSous-positionDroits de douane0%940382en bambouSous-positionDroits de douane0%940383en rotinSous-positionDroits de douane0%940389autresSous-positionDroits de douane0%940391en boisSous-positionDroits de douane0%940399autresSous-positionDroits de douane0%
Codes associés
9401Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs partiesPositionDroits de douane2.7%9402Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articlesPositionDroits de douane0%9404Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou nonPositionDroits de douane2%9405Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleursPositionDroits de douane3.7%9406Constructions préfabriquéesPositionDroits de douane2%
