9305Position
Parties et accessoires des articles des nos 9301 à 9304
Droits de douane2%
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Codes associés
9301Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches du no 9307PositionDroits de douane0%9302Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 9304PositionDroits de douane0%9303Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)PositionDroits de douane2%9304Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 9307PositionDroits de douane0%9306Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouchesPositionDroits de douane2%9307Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreauxPositionDroits de douane0%
