854911Sous-position
Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage
Droits de douane0%
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Codes associés
854912autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercureSous-positionDroits de douane0%854913Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercureSous-positionDroits de douane0%854914en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercureSous-positionDroits de douane0%854919autresSous-positionDroits de douane0%854921Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)Sous-positionDroits de douane0%854929autresSous-positionDroits de douane0%854931Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)Sous-positionDroits de douane0%854939autresSous-positionDroits de douane0%854991Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)Sous-positionDroits de douane0%854999autresSous-positionDroits de douane0%
