71Chapitre
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
Position
7101Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transportPositionDroits de douane0%7102Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertisPositionDroits de douane0%7103Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transportPositionDroits de douane0%7104Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transportPositionDroits de douane0%7105Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiquesPositionDroits de douane0%7106Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudrePositionDroits de douane0%7107Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvréesPositionDroits de douane0%7108Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudrePositionDroits de douane0%7109Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvréesPositionDroits de douane0%7110Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudrePositionDroits de douane0%7111Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvréesPositionDroits de douane0%7112Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 8549PositionDroits de douane0%7113Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieuxPositionDroits de douane2.5%7114Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieuxPositionDroits de douane2%7115Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieuxPositionDroits de douane0%7116Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituéesPositionDroits de douane0%7117Bijouterie de fantaisiePositionDroits de douane4%7118MonnaiesPositionDroits de douane0%
