70Chapitre
VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
Position
7001Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verre activés du no 8549; verre en massePositionDroits de douane0%7002Verre en billes (autres que les microsphères du no 7018), barres, baguettes ou tubes, non travailléPositionDroits de douane0%7003Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travailléPositionDroits de douane0%7004Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travailléPositionDroits de douane0%7005Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travailléePositionDroits de douane0%7006Verre des nos 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matièresPositionDroits de douane0%7007Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecolléesPositionDroits de douane0%7008Vitrages isolants à parois multiplesPositionDroits de douane0%7009Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseursPositionDroits de douane0%7010Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verrePositionDroits de douane0%7011Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similairesPositionDroits de douane0%7013Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018PositionDroits de douane10%7014Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaillés optiquementPositionDroits de douane0%7015Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verresPositionDroits de douane0%7016Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similairesPositionDroits de douane0%7017Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugéePositionDroits de douane0%7018Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mmPositionDroits de douane0%7019Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple)PositionDroits de douane6%7020Autres ouvrages en verrePositionDroits de douane0%
