5911Position
Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 8 du présent chapitre
Droits de douane4%
Calculateur de coût de revient
Position
591110Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouplesSous-positionDroits de douane4%591120Gazes et toiles à bluter, même confectionnéesSous-positionDroits de douane4%591131d'un poids au m² inférieur à 650 gSous-positionDroits de douane4%591132d'un poids au m² égal ou supérieur à 650 gSous-positionDroits de douane4%591140toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d’huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveuxSous-positionDroits de douane4%591190autresSous-positionDroits de douane4%
Codes associés
5901Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapelleriePositionDroits de douane6%5902Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscosePositionDroits de douane0%5903Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902PositionDroits de douane8%5904Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpésPositionDroits de douane0%5905Revêtements muraux en matières textilesPositionDroits de douane0%5906Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 5902PositionDroits de douane4%5907Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analoguesPositionDroits de douane4%5908Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnésPositionDroits de douane0%5909Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matièresPositionDroits de douane6%5910Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matièresPositionDroits de douane0%
