401011Sous-position
renforcées seulement de métal
Droits de douane6%
Calculateur de coût de revient
Codes associés
401012renforcées seulement de matières textilesSous-positionDroits de douane6%401019autresSous-positionDroits de douane6%401031Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cmSous-positionDroits de douane6%401032Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cmSous-positionDroits de douane6%401033Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cmSous-positionDroits de douane6%401034Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cmSous-positionDroits de douane6%401035Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cmSous-positionDroits de douane6%401036Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cmSous-positionDroits de douane6%401039autresSous-positionDroits de douane6%
