4010Position
Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
Droits de douane6%
Calculateur de coût de revient
Position
401011renforcées seulement de métalSous-positionDroits de douane6%401012renforcées seulement de matières textilesSous-positionDroits de douane6%401019autresSous-positionDroits de douane6%401031Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cmSous-positionDroits de douane6%401032Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cmSous-positionDroits de douane6%401033Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cmSous-positionDroits de douane6%401034Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cmSous-positionDroits de douane6%401035Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cmSous-positionDroits de douane6%401036Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cmSous-positionDroits de douane6%401039autresSous-positionDroits de douane6%
Codes associés
4001Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandesPositionDroits de douane0%4002Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandesPositionDroits de douane0%4003Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandesPositionDroits de douane0%4004Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulésPositionDroits de douane0%4005Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandesPositionDroits de douane0%4006Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcaniséPositionDroits de douane0%4007Fils et cordes de caoutchouc vulcaniséPositionDroits de douane0%4008Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durciPositionDroits de douane2%4009Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)PositionDroits de douane2%4011Pneumatiques neufs, en caoutchoucPositionDroits de douane4.5%4012Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps », en caoutchoucPositionDroits de douane4%4013Chambres à air, en caoutchoucPositionDroits de douane0%
