3926Position
Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914
Droits de douane6.5%
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Position
392610Articles de bureau et articles scolairesSous-positionDroits de douane6%392620Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)Sous-positionDroits de douane6%392630Garnitures pour meubles, carrosseries ou similairesSous-positionDroits de douane6%392640Statuettes et autres objets d'ornementationSous-positionDroits de douane6%392690autresSous-positionDroits de douane6%
Codes associés
3901Polymères de l'éthylène, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3902Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3903Polymères du styrène, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3904Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3905Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primairesPositionDroits de douane0%3906Polymères acryliques, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3907Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3908Polyamides sous formes primairesPositionDroits de douane6%3909Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3910Silicones sous formes primairesPositionDroits de douane6%3911Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primairesPositionDroits de douane0%3912Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primairesPositionDroits de douane6%
