39Chapitre
MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
Position
3901Polymères de l'éthylène, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3902Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3903Polymères du styrène, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3904Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3905Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primairesPositionDroits de douane0%3906Polymères acryliques, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3907Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3908Polyamides sous formes primairesPositionDroits de douane6%3909Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3910Silicones sous formes primairesPositionDroits de douane6%3911Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primairesPositionDroits de douane0%3912Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3913Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primairesPositionDroits de douane0%3914Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 3901 à 3913, sous formes primairesPositionDroits de douane0%3915Déchets, rognures et débris de matières plastiquesPositionDroits de douane0%3916Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiquesPositionDroits de douane6%3917Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiquesPositionDroits de douane6%3918Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitrePositionDroits de douane6%3919Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleauxPositionDroits de douane6%3920Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matièresPositionDroits de douane6%3921Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiquesPositionDroits de douane6%3922Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiquesPositionDroits de douane6%3923Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiquesPositionDroits de douane6%3924Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiquesPositionDroits de douane6%3925Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleursPositionDroits de douane6%3926Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914PositionDroits de douane6.5%
