2940Position
Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 2937, 2938 et 2939
Droits de douane6%
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Codes associés
2901Hydrocarbures acycliquesPositionDroits de douane0%2902Hydrocarbures cycliquesPositionDroits de douane0%2903Dérivés halogénés des hydrocarburesPositionDroits de douane4%2904Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénésPositionDroits de douane0%2905Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane4%2906Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane0%2907Phénols; phénols-alcoolsPositionDroits de douane4%2908Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcoolsPositionDroits de douane4%2909Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acetals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane4%2910Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane0%2911Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane0%2912Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhydePositionDroits de douane4%
