2918Position
Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
Droits de douane6%
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Position
291811Acide lactique, ses sels et ses estersSous-positionDroits de douane6%291812Acide tartriqueSous-positionDroits de douane6%291813Sels et esters de l'acide tartriqueSous-positionDroits de douane6%291814Acide citriqueSous-positionDroits de douane6%291815Sels et esters de l'acide citriqueSous-positionDroits de douane6%291816Acide gluconique, ses sels et ses estersSous-positionDroits de douane6%291817Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique)Sous-positionDroits de douane6%291818Chlorobenzilate (ISO)Sous-positionDroits de douane6%291819autresSous-positionDroits de douane6%291821Acide salicylique et ses selsSous-positionDroits de douane6%291822Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses estersSous-positionDroits de douane6%291823autres esters de l'acide salicylique et leurs selsSous-positionDroits de douane6%291829autresSous-positionDroits de douane6%291830Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivésSous-positionDroits de douane6%2918912,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses estersSous-positionDroits de douane6%291899autresSous-positionDroits de douane6%
Codes associés
2901Hydrocarbures acycliquesPositionDroits de douane0%2902Hydrocarbures cycliquesPositionDroits de douane0%2903Dérivés halogénés des hydrocarburesPositionDroits de douane4%2904Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénésPositionDroits de douane0%2905Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane4%2906Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane0%2907Phénols; phénols-alcoolsPositionDroits de douane4%2908Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcoolsPositionDroits de douane4%2909Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acetals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane4%2910Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane0%2911Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane0%2912Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhydePositionDroits de douane4%
