2916Position
Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
Droits de douane6%
Calculateur de coût de revient
Position
291611Acide acrylique et ses selsSous-positionDroits de douane6%291612Esters de l'acide acryliqueSous-positionDroits de douane6%291613Acide méthacrylique et ses selsSous-positionDroits de douane6%291614Esters de l'acide méthacryliqueSous-positionDroits de douane6%291615Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs estersSous-positionDroits de douane6%291616Binapacryl (ISO)Sous-positionDroits de douane6%291619autresSous-positionDroits de douane6%291620Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivésSous-positionDroits de douane6%291631Acide benzoïque, ses sels et ses estersSous-positionDroits de douane6%291632Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyleSous-positionDroits de douane6%291634Acide phénylacétique et ses selsSous-positionDroits de douane6%291639autresSous-positionDroits de douane6%
Codes associés
2901Hydrocarbures acycliquesPositionDroits de douane0%2902Hydrocarbures cycliquesPositionDroits de douane0%2903Dérivés halogénés des hydrocarburesPositionDroits de douane4%2904Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénésPositionDroits de douane0%2905Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane4%2906Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane0%2907Phénols; phénols-alcoolsPositionDroits de douane4%2908Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcoolsPositionDroits de douane4%2909Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acetals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane4%2910Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane0%2911Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésPositionDroits de douane0%2912Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhydePositionDroits de douane4%
