27Chapitre
COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES
Position
2701Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houillePositionDroits de douane0%2702Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jaisPositionDroits de douane0%2703Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même aggloméréePositionDroits de douane0%2704Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornuePositionDroits de douane0%2705Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeuxPositionDroits de douane0%2706Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstituésPositionDroits de douane0%2707Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiquesPositionDroits de douane0%2708Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minérauxPositionDroits de douane0%2709Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineuxPositionDroits de douane0%2710Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huilesPositionDroits de douane2%2711Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeuxPositionDroits de douane0%2712Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorésPositionDroits de douane0%2713Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineuxPositionDroits de douane0%2714Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiquesPositionDroits de douane0%2715Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple)PositionDroits de douane0%2716Énergie électriquePositionDroits de douane0%
