Proposition de campagne de marketing numérique — modèle pour la France
Mis à jour le 28 octobre 2026
Ce modèle de proposition de campagne de marketing numérique est rédigé pour la France. Il aide à organiser information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL avec des champs, des réserves, des délais et des justificatifs identifiables.
information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL est cité comme piste de vérification. Le modèle ne constitue pas un formulaire officiel, un avis juridique ou une garantie de résultat; adaptez-le aux parties, au consommateur éventuel, au contrat principal et aux règles sectorielles.
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Autres informations
Digital Marketing Proposal
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1. Executive summary
2. What we found
3. Objectives
These are the objectives we will work towards and report against. We cannot guarantee a particular search ranking, volume of traffic, number of leads or level of revenue: those depend on search and advertising platform algorithms, platform policy and competitor behaviour, none of which we control. What we do commit to is the activity, the cadence and the reporting set out in this proposal.
4. Strategy and channel plan
5. Scope of work
6. Timeline
7. Measurement and reporting
8. Investment
- Agency fee:
- Fee basis:
Recommended media budget, by channel: . Total recommended media budget: . Media budget is separate from the agency fee and is not agency income.
- Total investment:
The Client will pay the advertising platforms directly, using its own payment method on its own accounts. We do not hold Client funds and we take no commission, rebate or markup on media spend.
9. Assumptions
This proposal assumes the following. If any of these turns out not to hold, we will tell you promptly and agree a revised plan or price before proceeding.
10. Not included
. Anything not listed in the scope of work above is outside this proposal and would be quoted separately.
11. Who would work on this
12. Relevant experience
Figures shown above are actual results from the engagements described, with the starting point, timeframe and budget stated so they can be assessed in context. They are examples of what has been achieved in those circumstances and are not a prediction of the results of this engagement.
13. Next steps
This proposal is open for acceptance until . The rates quoted and the proposed start date are held until that date; after it, both are subject to re-quotation and availability.
14. If you accept
On acceptance we will issue a digital marketing contract covering account ownership, access, customer data, platform policy risk and offboarding, and work will begin once that is signed and the first invoice is settled. Factures are payable within days.
For the agency
Date:
Accepted for the client
Date:
Objet et limites
Proposition de campagne de marketing numérique en France doit être décrit avec précision. Les parties, les rôles et le périmètre doivent être écrits avant toute signature. information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL donne un cadre utile, mais le résultat dépend du contrat, du statut des parties, des annexes et des faits réellement établis. La présente section invite donc à préciser l’objet, les limites, le calendrier, les montants et les responsabilités, plutôt qu’à recopier une formule générale.
Proposition de campagne de marketing numérique en France doit être décrit avec précision. Le document distingue ce qui est promis, ce qui dépend d’une validation et ce qui doit être vérifié par une pièce justificative. information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL donne un cadre utile, mais le résultat dépend du contrat, du statut des parties, des annexes et des faits réellement établis. La présente section invite donc à préciser l’objet, les limites, le calendrier, les montants et les responsabilités, plutôt qu’à recopier une formule générale.
Parties et pouvoirs
Proposition de campagne de marketing numérique en France doit être décrit avec précision. Le document distingue ce qui est promis, ce qui dépend d’une validation et ce qui doit être vérifié par une pièce justificative. information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL donne un cadre utile, mais le résultat dépend du contrat, du statut des parties, des annexes et des faits réellement établis. La présente section invite donc à préciser l’objet, les limites, le calendrier, les montants et les responsabilités, plutôt qu’à recopier une formule générale.
Proposition de campagne de marketing numérique en France doit être décrit avec précision. La référence juridique indiquée est un point de recherche, pas une conclusion sur votre situation. information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL donne un cadre utile, mais le résultat dépend du contrat, du statut des parties, des annexes et des faits réellement établis. La présente section invite donc à préciser l’objet, les limites, le calendrier, les montants et les responsabilités, plutôt qu’à recopier une formule générale.
Description de la prestation
Proposition de campagne de marketing numérique en France doit être décrit avec précision. La référence juridique indiquée est un point de recherche, pas une conclusion sur votre situation. information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL donne un cadre utile, mais le résultat dépend du contrat, du statut des parties, des annexes et des faits réellement établis. La présente section invite donc à préciser l’objet, les limites, le calendrier, les montants et les responsabilités, plutôt qu’à recopier une formule générale.
Proposition de campagne de marketing numérique en France doit être décrit avec précision. Une date, une personne responsable et une trace de communication rendent la clause exploitable en cas de désaccord. information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL donne un cadre utile, mais le résultat dépend du contrat, du statut des parties, des annexes et des faits réellement établis. La présente section invite donc à préciser l’objet, les limites, le calendrier, les montants et les responsabilités, plutôt qu’à recopier une formule générale.
Prix, taxes et paiement
Proposition de campagne de marketing numérique en France doit être décrit avec précision. Une date, une personne responsable et une trace de communication rendent la clause exploitable en cas de désaccord. information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL donne un cadre utile, mais le résultat dépend du contrat, du statut des parties, des annexes et des faits réellement établis. La présente section invite donc à préciser l’objet, les limites, le calendrier, les montants et les responsabilités, plutôt qu’à recopier une formule générale.
Proposition de campagne de marketing numérique en France doit être décrit avec précision. Ne promettez pas une autorisation administrative, une indemnisation, un résultat commercial ou une conformité qui n’a pas été vérifiée. information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL donne un cadre utile, mais le résultat dépend du contrat, du statut des parties, des annexes et des faits réellement établis. La présente section invite donc à préciser l’objet, les limites, le calendrier, les montants et les responsabilités, plutôt qu’à recopier une formule générale.
Délais, validation et preuve
Proposition de campagne de marketing numérique en France doit être décrit avec précision. Ne promettez pas une autorisation administrative, une indemnisation, un résultat commercial ou une conformité qui n’a pas été vérifiée. information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL donne un cadre utile, mais le résultat dépend du contrat, du statut des parties, des annexes et des faits réellement établis. La présente section invite donc à préciser l’objet, les limites, le calendrier, les montants et les responsabilités, plutôt qu’à recopier une formule générale.
Proposition de campagne de marketing numérique en France doit être décrit avec précision. Les parties, les rôles et le périmètre doivent être écrits avant toute signature. information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL donne un cadre utile, mais le résultat dépend du contrat, du statut des parties, des annexes et des faits réellement établis. La présente section invite donc à préciser l’objet, les limites, le calendrier, les montants et les responsabilités, plutôt qu’à recopier une formule générale.
Données personnelles et conservation
Proposition de campagne de marketing numérique en France doit être décrit avec précision. Les parties, les rôles et le périmètre doivent être écrits avant toute signature. information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL donne un cadre utile, mais le résultat dépend du contrat, du statut des parties, des annexes et des faits réellement établis. La présente section invite donc à préciser l’objet, les limites, le calendrier, les montants et les responsabilités, plutôt qu’à recopier une formule générale.
Proposition de campagne de marketing numérique en France doit être décrit avec précision. Le document distingue ce qui est promis, ce qui dépend d’une validation et ce qui doit être vérifié par une pièce justificative. information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL donne un cadre utile, mais le résultat dépend du contrat, du statut des parties, des annexes et des faits réellement établis. La présente section invite donc à préciser l’objet, les limites, le calendrier, les montants et les responsabilités, plutôt qu’à recopier une formule générale.
Responsabilité et fin du document
Proposition de campagne de marketing numérique en France doit être décrit avec précision. Le document distingue ce qui est promis, ce qui dépend d’une validation et ce qui doit être vérifié par une pièce justificative. information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL donne un cadre utile, mais le résultat dépend du contrat, du statut des parties, des annexes et des faits réellement établis. La présente section invite donc à préciser l’objet, les limites, le calendrier, les montants et les responsabilités, plutôt qu’à recopier une formule générale.
Proposition de campagne de marketing numérique en France doit être décrit avec précision. La référence juridique indiquée est un point de recherche, pas une conclusion sur votre situation. information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL donne un cadre utile, mais le résultat dépend du contrat, du statut des parties, des annexes et des faits réellement établis. La présente section invite donc à préciser l’objet, les limites, le calendrier, les montants et les responsabilités, plutôt qu’à recopier une formule générale.
Contrôle avant signature ou envoi
Proposition de campagne de marketing numérique en France doit être décrit avec précision. La référence juridique indiquée est un point de recherche, pas une conclusion sur votre situation. information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL donne un cadre utile, mais le résultat dépend du contrat, du statut des parties, des annexes et des faits réellement établis. La présente section invite donc à préciser l’objet, les limites, le calendrier, les montants et les responsabilités, plutôt qu’à recopier une formule générale.
Proposition de campagne de marketing numérique en France doit être décrit avec précision. Une date, une personne responsable et une trace de communication rendent la clause exploitable en cas de désaccord. information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL donne un cadre utile, mais le résultat dépend du contrat, du statut des parties, des annexes et des faits réellement établis. La présente section invite donc à préciser l’objet, les limites, le calendrier, les montants et les responsabilités, plutôt qu’à recopier une formule générale.
Guide clause par clause
- Clause 1
- Cette clause précise un élément nécessaire pour proposition de campagne de marketing numérique. Vérifiez les faits, la pièce associée et la date d’effet; ne laissez pas une mention générique remplacer la décision ou l’autorisation compétente.
- Clause 2
- Cette clause précise un élément nécessaire pour proposition de campagne de marketing numérique. Vérifiez les faits, la pièce associée et la date d’effet; ne laissez pas une mention générique remplacer la décision ou l’autorisation compétente.
- Clause 3
- Cette clause précise un élément nécessaire pour proposition de campagne de marketing numérique. Vérifiez les faits, la pièce associée et la date d’effet; ne laissez pas une mention générique remplacer la décision ou l’autorisation compétente.
- Clause 4
- Cette clause précise un élément nécessaire pour proposition de campagne de marketing numérique. Vérifiez les faits, la pièce associée et la date d’effet; ne laissez pas une mention générique remplacer la décision ou l’autorisation compétente.
- Clause 5
- Cette clause précise un élément nécessaire pour proposition de campagne de marketing numérique. Vérifiez les faits, la pièce associée et la date d’effet; ne laissez pas une mention générique remplacer la décision ou l’autorisation compétente.
- Clause 6
- Cette clause précise un élément nécessaire pour proposition de campagne de marketing numérique. Vérifiez les faits, la pièce associée et la date d’effet; ne laissez pas une mention générique remplacer la décision ou l’autorisation compétente.
- Clause 7
- Cette clause précise un élément nécessaire pour proposition de campagne de marketing numérique. Vérifiez les faits, la pièce associée et la date d’effet; ne laissez pas une mention générique remplacer la décision ou l’autorisation compétente.
- Clause 8
- Cette clause précise un élément nécessaire pour proposition de campagne de marketing numérique. Vérifiez les faits, la pièce associée et la date d’effet; ne laissez pas une mention générique remplacer la décision ou l’autorisation compétente.
Checklist — Proposition de campagne de marketing numérique en France
Contrôle de travail, sans valeur de conseil juridique.
Identifier les parties et leur qualité
Vérifiez ce point au regard de information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL. Conservez la preuve de la vérification.
Légifrance — codes en vigueurDécrire précisément l’objet
Vérifiez ce point au regard de information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL. Conservez la preuve de la vérification.
Rattacher les annexes et versions
Vérifiez ce point au regard de information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL. Conservez la preuve de la vérification.
Vérifier les montants et taxes
Vérifiez ce point au regard de information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL. Conservez la preuve de la vérification.
Fixer les délais et modalités de preuve
Vérifiez ce point au regard de information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL. Conservez la preuve de la vérification.
Limiter les données collectées
Vérifiez ce point au regard de information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL. Conservez la preuve de la vérification.
Prévoir la fin et les modifications
Vérifiez ce point au regard de information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL. Conservez la preuve de la vérification.
Faire relire en cas de risque élevé
Vérifiez ce point au regard de information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL. Conservez la preuve de la vérification.
Comment utiliser le modèle
- Rassembler les faits. Réunissez les informations qui démontrent proposition de campagne de marketing numérique.
- Compléter les parties. Vérifiez identité, pouvoir de signature et coordonnées.
- Joindre les pièces. Numérotez devis, factures, échanges, photos ou conditions applicables.
- Vérifier les délais. Contrôlez date de départ, réception, relance et conservation.
- Relire avant envoi. En cas de consommateur, financement, données sensibles ou litige, demandez un avis professionnel.
Questions fréquentes
Puis-je utiliser le modèle tel quel ?
Pour proposition de campagne de marketing numérique, la réponse dépend des faits, des pièces et de information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL. Utilisez le modèle comme support de préparation, vérifiez la règle applicable à la date d’utilisation et conservez la preuve de l’envoi ou de l’accord.
Quelles pièces faut-il joindre ?
Pour proposition de campagne de marketing numérique, la réponse dépend des faits, des pièces et de information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL. Utilisez le modèle comme support de préparation, vérifiez la règle applicable à la date d’utilisation et conservez la preuve de l’envoi ou de l’accord.
Quelle date dois-je retenir ?
Pour proposition de campagne de marketing numérique, la réponse dépend des faits, des pièces et de information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL. Utilisez le modèle comme support de préparation, vérifiez la règle applicable à la date d’utilisation et conservez la preuve de l’envoi ou de l’accord.
Que faire si l’autre partie refuse de signer ?
Pour proposition de campagne de marketing numérique, la réponse dépend des faits, des pièces et de information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL. Utilisez le modèle comme support de préparation, vérifiez la règle applicable à la date d’utilisation et conservez la preuve de l’envoi ou de l’accord.
Le modèle convient-il à un consommateur ?
Pour proposition de campagne de marketing numérique, la réponse dépend des faits, des pièces et de information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL. Utilisez le modèle comme support de préparation, vérifiez la règle applicable à la date d’utilisation et conservez la preuve de l’envoi ou de l’accord.
Quand demander un avis professionnel ?
Pour proposition de campagne de marketing numérique, la réponse dépend des faits, des pièces et de information précontractuelle, RGPD et prospection CNIL. Utilisez le modèle comme support de préparation, vérifiez la règle applicable à la date d’utilisation et conservez la preuve de l’envoi ou de l’accord.
Modèles similaires
Avertissement
Ce modèle fournit des informations générales et ne constitue pas un conseil juridique, fiscal, médical, assurantiel ou de protection des données. Aucun avocat n’a examiné votre situation et aucune conformité n’est garantie.


