proposition de décoration intérieure

Mis à jour le 21 novembre 2026

Ce modèle de interior design proposal est un document de travail français destiné à consigner les faits, décisions, pièces et suites propres à cette situation. Il est conçu pour le contexte français et ne constitue pas la traduction d’un formulaire américain.

En France, vérifiez le texte applicable et les règles du secteur avant toute utilisation. Les points de départ comprennent Code du travail, Code des assurances, Code de la propriété intellectuelle, recommandations de la CNIL et informations officielles de l’INPI; une convention collective, une police, un contrat principal ou une procédure obligatoire peut ajouter des exigences.

Renseignez uniquement des informations vérifiées, joignez les pièces et conservez l’historique des versions. Ce modèle ne remplace ni un conseil juridique, ni un formulaire imposé, ni une autorisation professionnelle.

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Autres informations

proposition de décoration intérieure

1. Proposition — Proposal identity and status

Designer or studio:
Prospective client:
Project property or address:
Proposal date:

2. Client brief and project objectives

designer experience stated without invented claims: — France.

3. Services, phases and deliverables

scope, phases and deliverables: — France.

4. Estimated fees and procurement

estimated fees and procurement costs: — France.

5. Assumptions, exclusions and dependencies

allowances, exclusions and dependencies: — France.

6. Validity, acceptance and changes

approval and change process: — France.

7. Next steps and acknowledgement

Chaque responsable vérifie avant signature les faits, pièces, pouvoirs et règles applicables. — France.

Partie responsable

Date de signature:

Partie responsable

Date de signature:

Project identity and brief

project identity and brief : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard. En France, ce point doit être rapproché de Code du travail, Code des assurances, Code de la propriété intellectuelle, recommandations de la CNIL et informations officielles de l’INPI. Le modèle ne fournit pas une analyse juridique complète : le contrat principal, la convention collective, les conditions d’assurance, la protection des données, une procédure administrative ou la qualité des parties peuvent modifier la réponse. Conservez la source, sa date de consultation et la décision prise. Cette méthode rend la rubrique project identity and brief vérifiable et permet de corriger le dossier si les faits évoluent.

project identity and brief : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard. En France, ce point doit être rapproché de Code du travail, Code des assurances, Code de la propriété intellectuelle, recommandations de la CNIL et informations officielles de l’INPI. Le modèle ne fournit pas une analyse juridique complète : le contrat principal, la convention collective, les conditions d’assurance, la protection des données, une procédure administrative ou la qualité des parties peuvent modifier la réponse. Conservez la source, sa date de consultation et la décision prise. Cette méthode rend la rubrique project identity and brief vérifiable et permet de corriger le dossier si les faits évoluent.

Site information and assumptions

site information and assumptions : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard. En France, ce point doit être rapproché de Code du travail, Code des assurances, Code de la propriété intellectuelle, recommandations de la CNIL et informations officielles de l’INPI. Le modèle ne fournit pas une analyse juridique complète : le contrat principal, la convention collective, les conditions d’assurance, la protection des données, une procédure administrative ou la qualité des parties peuvent modifier la réponse. Conservez la source, sa date de consultation et la décision prise. Cette méthode rend la rubrique site information and assumptions vérifiable et permet de corriger le dossier si les faits évoluent.

site information and assumptions : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard. En France, ce point doit être rapproché de Code du travail, Code des assurances, Code de la propriété intellectuelle, recommandations de la CNIL et informations officielles de l’INPI. Le modèle ne fournit pas une analyse juridique complète : le contrat principal, la convention collective, les conditions d’assurance, la protection des données, une procédure administrative ou la qualité des parties peuvent modifier la réponse. Conservez la source, sa date de consultation et la décision prise. Cette méthode rend la rubrique site information and assumptions vérifiable et permet de corriger le dossier si les faits évoluent.

Design scope and deliverables

design scope and deliverables : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard. En France, ce point doit être rapproché de Code du travail, Code des assurances, Code de la propriété intellectuelle, recommandations de la CNIL et informations officielles de l’INPI. Le modèle ne fournit pas une analyse juridique complète : le contrat principal, la convention collective, les conditions d’assurance, la protection des données, une procédure administrative ou la qualité des parties peuvent modifier la réponse. Conservez la source, sa date de consultation et la décision prise. Cette méthode rend la rubrique design scope and deliverables vérifiable et permet de corriger le dossier si les faits évoluent.

design scope and deliverables : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard. En France, ce point doit être rapproché de Code du travail, Code des assurances, Code de la propriété intellectuelle, recommandations de la CNIL et informations officielles de l’INPI. Le modèle ne fournit pas une analyse juridique complète : le contrat principal, la convention collective, les conditions d’assurance, la protection des données, une procédure administrative ou la qualité des parties peuvent modifier la réponse. Conservez la source, sa date de consultation et la décision prise. Cette méthode rend la rubrique design scope and deliverables vérifiable et permet de corriger le dossier si les faits évoluent.

Fees, expenses and payment stages

fees, expenses and payment stages : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard. En France, ce point doit être rapproché de Code du travail, Code des assurances, Code de la propriété intellectuelle, recommandations de la CNIL et informations officielles de l’INPI. Le modèle ne fournit pas une analyse juridique complète : le contrat principal, la convention collective, les conditions d’assurance, la protection des données, une procédure administrative ou la qualité des parties peuvent modifier la réponse. Conservez la source, sa date de consultation et la décision prise. Cette méthode rend la rubrique fees, expenses and payment stages vérifiable et permet de corriger le dossier si les faits évoluent.

fees, expenses and payment stages : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard. En France, ce point doit être rapproché de Code du travail, Code des assurances, Code de la propriété intellectuelle, recommandations de la CNIL et informations officielles de l’INPI. Le modèle ne fournit pas une analyse juridique complète : le contrat principal, la convention collective, les conditions d’assurance, la protection des données, une procédure administrative ou la qualité des parties peuvent modifier la réponse. Conservez la source, sa date de consultation et la décision prise. Cette méthode rend la rubrique fees, expenses and payment stages vérifiable et permet de corriger le dossier si les faits évoluent.

Programme, approvals and variations

programme, approvals and variations : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard. En France, ce point doit être rapproché de Code du travail, Code des assurances, Code de la propriété intellectuelle, recommandations de la CNIL et informations officielles de l’INPI. Le modèle ne fournit pas une analyse juridique complète : le contrat principal, la convention collective, les conditions d’assurance, la protection des données, une procédure administrative ou la qualité des parties peuvent modifier la réponse. Conservez la source, sa date de consultation et la décision prise. Cette méthode rend la rubrique programme, approvals and variations vérifiable et permet de corriger le dossier si les faits évoluent.

programme, approvals and variations : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard. En France, ce point doit être rapproché de Code du travail, Code des assurances, Code de la propriété intellectuelle, recommandations de la CNIL et informations officielles de l’INPI. Le modèle ne fournit pas une analyse juridique complète : le contrat principal, la convention collective, les conditions d’assurance, la protection des données, une procédure administrative ou la qualité des parties peuvent modifier la réponse. Conservez la source, sa date de consultation et la décision prise. Cette méthode rend la rubrique programme, approvals and variations vérifiable et permet de corriger le dossier si les faits évoluent.

Procurement and third-party items

procurement and third-party items : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard. En France, ce point doit être rapproché de Code du travail, Code des assurances, Code de la propriété intellectuelle, recommandations de la CNIL et informations officielles de l’INPI. Le modèle ne fournit pas une analyse juridique complète : le contrat principal, la convention collective, les conditions d’assurance, la protection des données, une procédure administrative ou la qualité des parties peuvent modifier la réponse. Conservez la source, sa date de consultation et la décision prise. Cette méthode rend la rubrique procurement and third-party items vérifiable et permet de corriger le dossier si les faits évoluent.

procurement and third-party items : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard. En France, ce point doit être rapproché de Code du travail, Code des assurances, Code de la propriété intellectuelle, recommandations de la CNIL et informations officielles de l’INPI. Le modèle ne fournit pas une analyse juridique complète : le contrat principal, la convention collective, les conditions d’assurance, la protection des données, une procédure administrative ou la qualité des parties peuvent modifier la réponse. Conservez la source, sa date de consultation et la décision prise. Cette méthode rend la rubrique procurement and third-party items vérifiable et permet de corriger le dossier si les faits évoluent.

Intellectual property and use

intellectual property and use : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard. En France, ce point doit être rapproché de Code du travail, Code des assurances, Code de la propriété intellectuelle, recommandations de la CNIL et informations officielles de l’INPI. Le modèle ne fournit pas une analyse juridique complète : le contrat principal, la convention collective, les conditions d’assurance, la protection des données, une procédure administrative ou la qualité des parties peuvent modifier la réponse. Conservez la source, sa date de consultation et la décision prise. Cette méthode rend la rubrique intellectual property and use vérifiable et permet de corriger le dossier si les faits évoluent.

intellectual property and use : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard. En France, ce point doit être rapproché de Code du travail, Code des assurances, Code de la propriété intellectuelle, recommandations de la CNIL et informations officielles de l’INPI. Le modèle ne fournit pas une analyse juridique complète : le contrat principal, la convention collective, les conditions d’assurance, la protection des données, une procédure administrative ou la qualité des parties peuvent modifier la réponse. Conservez la source, sa date de consultation et la décision prise. Cette méthode rend la rubrique intellectual property and use vérifiable et permet de corriger le dossier si les faits évoluent.

Acceptance and next steps

acceptance and next steps : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard. En France, ce point doit être rapproché de Code du travail, Code des assurances, Code de la propriété intellectuelle, recommandations de la CNIL et informations officielles de l’INPI. Le modèle ne fournit pas une analyse juridique complète : le contrat principal, la convention collective, les conditions d’assurance, la protection des données, une procédure administrative ou la qualité des parties peuvent modifier la réponse. Conservez la source, sa date de consultation et la décision prise. Cette méthode rend la rubrique acceptance and next steps vérifiable et permet de corriger le dossier si les faits évoluent.

acceptance and next steps : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard. En France, ce point doit être rapproché de Code du travail, Code des assurances, Code de la propriété intellectuelle, recommandations de la CNIL et informations officielles de l’INPI. Le modèle ne fournit pas une analyse juridique complète : le contrat principal, la convention collective, les conditions d’assurance, la protection des données, une procédure administrative ou la qualité des parties peuvent modifier la réponse. Conservez la source, sa date de consultation et la décision prise. Cette méthode rend la rubrique acceptance and next steps vérifiable et permet de corriger le dossier si les faits évoluent.

Guide clause par clause

P
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S
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D
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F
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P
programme, approvals and variations : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard.
P
procurement and third-party items : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard.
I
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A
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Checklist de vérification — France

Document de recherche ; aucune garantie de conformité.

  • Code du travail numérique

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    Code du travail numérique
  • Légifrance — Code du travail

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    Légifrance — Code du travail
  • Légifrance — Code des assurances

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    Légifrance — Code des assurances
  • CNIL — données personnelles au travail

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    CNIL — données personnelles au travail
  • INPI — propriété intellectuelle

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    INPI — propriété intellectuelle
  • The IIA — Global Internal Audit Standards

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    The IIA — Global Internal Audit Standards

Comment remplir ce modèle

  1. Rassembler les faits. project identity and brief : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard.
  2. Vérifier les pouvoirs. site information and assumptions : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard.
  3. Rattacher les pièces. design scope and deliverables : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard.
  4. Fixer les actions. fees, expenses and payment stages : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard.
  5. Valider la version. programme, approvals and variations : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard.

FAQs

À quoi sert ce modèle ?

project identity and brief : pour interior design proposal, les personnes responsables doivent noter les circonstances réelles, les pièces correspondantes et la date de la prochaine décision. N’utilisez pas de valeur d’exemple et séparez les faits, l’analyse et les points à confirmer. La personne chargée du dossier doit conserver l’identité de l’auteur, du vérificateur et de l’approbateur. Lorsqu’une information manque, inscrivez une demande précise et une échéance plutôt que de compléter au hasard.

Quelles informations doivent être vérifiées ?

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Le modèle remplace-t-il un formulaire obligatoire ?

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Comment contrôler les pièces ?

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Qui doit relire le document ?

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Comment conserver la version signée ?

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Modèles similaires

Avertissement

À titre informatif uniquement, pas un conseil juridique.