6304Position
Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404
Droits de douane12%
Calculateur de coût de revient
Position
630411en bonneterieSous-positionDroits de douane12%630419autresSous-positionDroits de douane12%630420Moustiquaires pour lits mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitreSous-positionDroits de douane12%630491en bonneterieSous-positionDroits de douane12%630492autres qu'en bonneterie, de cotonSous-positionDroits de douane12%630493autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiquesSous-positionDroits de douane12%630499autres qu'en bonneterie, d'autres matières textilesSous-positionDroits de douane12%
Codes associés
6301CouverturesPositionDroits de douane12%6302Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisinePositionDroits de douane12%6303Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de litPositionDroits de douane12%6305Sacs et sachets d'emballagePositionDroits de douane6%6306Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campementPositionDroits de douane12%6307Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtementsPositionDroits de douane6%6308Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détailPositionDroits de douane12%6309Articles de friperiePositionDroits de douane0%6310Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usagePositionDroits de douane0%
