540754Sous-position
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Droits de douane8%
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Codes associés
540710Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyestersSous-positionDroits de douane8%540720Tissus obtenus à partir de lames ou formes similairesSous-positionDroits de douane8%540730« Tissus » visés à la note 9 de la section XISous-positionDroits de douane8%540741écrus ou blanchisSous-positionDroits de douane8%540742teintsSous-positionDroits de douane8%540743en fils de diverses couleursSous-positionDroits de douane8%540744imprimésSous-positionDroits de douane8%540751écrus ou blanchisSous-positionDroits de douane8%540752teintsSous-positionDroits de douane8%540753en fils de diverses couleursSous-positionDroits de douane8%540761contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturésSous-positionDroits de douane8%540769autresSous-positionDroits de douane8%
