5407Position
Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5404
Droits de douane8%
Calculateur de coût de revient
Position
540710Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyestersSous-positionDroits de douane8%540720Tissus obtenus à partir de lames ou formes similairesSous-positionDroits de douane8%540730« Tissus » visés à la note 9 de la section XISous-positionDroits de douane8%540741écrus ou blanchisSous-positionDroits de douane8%540742teintsSous-positionDroits de douane8%540743en fils de diverses couleursSous-positionDroits de douane8%540744imprimésSous-positionDroits de douane8%540751écrus ou blanchisSous-positionDroits de douane8%540752teintsSous-positionDroits de douane8%540753en fils de diverses couleursSous-positionDroits de douane8%540754imprimésSous-positionDroits de douane8%540761contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturésSous-positionDroits de douane8%540769autresSous-positionDroits de douane8%540771écrus ou blanchisSous-positionDroits de douane8%540772teintsSous-positionDroits de douane8%540773en fils de diverses couleursSous-positionDroits de douane8%540774imprimésSous-positionDroits de douane8%540781écrus ou blanchisSous-positionDroits de douane8%540782teintsSous-positionDroits de douane8%540783en fils de diverses couleursSous-positionDroits de douane8%540784imprimésSous-positionDroits de douane8%540791écrus ou blanchisSous-positionDroits de douane8%540792teintsSous-positionDroits de douane8%540793en fils de diverses couleursSous-positionDroits de douane8%540794imprimésSous-positionDroits de douane8%
Codes associés
5401Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane4%5402Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitexPositionDroits de douane0%5403Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitexPositionDroits de douane0%5404Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mmPositionDroits de douane0%5405Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mmPositionDroits de douane0%5406Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détailPositionDroits de douane0%5408Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5405PositionDroits de douane8%
