3920Position
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
Droits de douane6%
Calculateur de coût de revient
Position
392010en polymères de l'éthylèneSous-positionDroits de douane6%392020en polymères du propylèneSous-positionDroits de douane6%392030en polymères du styrèneSous-positionDroits de douane6%392043contenant en poids au moins 6 % de plastifiantsSous-positionDroits de douane6%392049autresSous-positionDroits de douane6%392051en poly(méthacrylate de méthyle)Sous-positionDroits de douane6%392059autresSous-positionDroits de douane6%392061en polycarbonatesSous-positionDroits de douane6%392062en poly(éthylène téréphtalate)Sous-positionDroits de douane6%392063en polyesters non saturésSous-positionDroits de douane6%392069en autres polyestersSous-positionDroits de douane6%392071en cellulose régénéréeSous-positionDroits de douane6%392073en acétate de celluloseSous-positionDroits de douane6%392079en autres dérivés de la celluloseSous-positionDroits de douane6%392091en poly(butyral de vinyle)Sous-positionDroits de douane6%392092en polyamidesSous-positionDroits de douane6%392093en résines aminiquesSous-positionDroits de douane6%392094en résines phénoliquesSous-positionDroits de douane6%392099en autres matières plastiquesSous-positionDroits de douane6%
Codes associés
3901Polymères de l'éthylène, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3902Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3903Polymères du styrène, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3904Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3905Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primairesPositionDroits de douane0%3906Polymères acryliques, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3907Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3908Polyamides sous formes primairesPositionDroits de douane6%3909Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3910Silicones sous formes primairesPositionDroits de douane6%3911Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primairesPositionDroits de douane0%3912Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primairesPositionDroits de douane6%
