3907Position
Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
Droits de douane6%
Calculateur de coût de revient
Position
390710PolyacétalsSous-positionDroits de douane6%390720Other polyethersSous-positionDroits de douane6%390730Résines époxydesSous-positionDroits de douane6%390740PolycarbonatesSous-positionDroits de douane6%390750Résines alkydesSous-positionDroits de douane6%390761d’un indice de viscosité de 78 ml/g ou plusSous-positionDroits de douane6%390769autresSous-positionDroits de douane6%390770Poly(acide lactique)Sous-positionDroits de douane6%390791non saturésSous-positionDroits de douane6%390799autresSous-positionDroits de douane6%
Codes associés
3901Polymères de l'éthylène, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3902Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3903Polymères du styrène, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3904Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3905Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primairesPositionDroits de douane0%3906Polymères acryliques, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3908Polyamides sous formes primairesPositionDroits de douane6%3909Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3910Silicones sous formes primairesPositionDroits de douane6%3911Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primairesPositionDroits de douane0%3912Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3913Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primairesPositionDroits de douane0%
