3905Position
Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
Droits de douane0%
Calculateur de coût de revient
Position
390512en dispersion aqueuseSous-positionDroits de douane0%390519autreSous-positionDroits de douane0%390521en dispersion aqueuseSous-positionDroits de douane0%390529autresSous-positionDroits de douane0%390530Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysésSous-positionDroits de douane0%390591CopolymèresSous-positionDroits de douane0%390599autresSous-positionDroits de douane0%
Codes associés
3901Polymères de l'éthylène, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3902Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3903Polymères du styrène, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3904Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3906Polymères acryliques, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3907Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3908Polyamides sous formes primairesPositionDroits de douane6%3909Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3910Silicones sous formes primairesPositionDroits de douane6%3911Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primairesPositionDroits de douane0%3912Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3913Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primairesPositionDroits de douane0%
