3917Position
Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
Droits de douane6%
Calculateur de coût de revient
Position
391710Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiquesSous-positionDroits de douane6%391721en polymères de l'éthylèneSous-positionDroits de douane6%391722en polymères du propylèneSous-positionDroits de douane6%391723en polymères du chlorure de vinyleSous-positionDroits de douane6%391729en autres matières plastiquesSous-positionDroits de douane6%391731Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPaSous-positionDroits de douane6%391732autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoiresSous-positionDroits de douane6%391733autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoiresSous-positionDroits de douane6%391739autresSous-positionDroits de douane6%391740AccessoiresSous-positionDroits de douane6%
Codes associés
3901Polymères de l'éthylène, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3902Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3903Polymères du styrène, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3904Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3905Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primairesPositionDroits de douane0%3906Polymères acryliques, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3907Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3908Polyamides sous formes primairesPositionDroits de douane6%3909Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primairesPositionDroits de douane6%3910Silicones sous formes primairesPositionDroits de douane6%3911Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primairesPositionDroits de douane0%3912Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primairesPositionDroits de douane6%
