12Chapitre
GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
Position
1201Fèves de soja, même concasséesPositionDroits de douane0%1202Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concasséesPositionDroits de douane0%1203CoprahPositionDroits de douane0%1204Graines de lin, même concasséesPositionDroits de douane0%1205Graines de navette ou de colza, même concasséesPositionDroits de douane0%1206Graines de tournesol, même concasséesPositionDroits de douane0%1207Autres graines et fruits oléagineux, même concassésPositionDroits de douane0%1208Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutardePositionDroits de douane0%1209Graines, fruits et spores à ensemencerPositionDroits de douane0%1210Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupulinePositionDroits de douane4%1211Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisésPositionDroits de douane0%1212Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleursPositionDroits de douane0%1213Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pelletsPositionDroits de douane0%1214Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pelletsPositionDroits de douane0%
Codes associés
06PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTUREChapitre07LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRESChapitre08FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONSChapitre09CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICESChapitre10CÉRÉALESChapitre11PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENTChapitre13GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUXChapitre14MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURSChapitre
