1209Position
Graines, fruits et spores à ensemencer
Droits de douane0%
Calculateur de coût de revient
Position
120910Graines de betteraves à sucreSous-positionDroits de douane0%120921de luzerneSous-positionDroits de douane0%120922de trèfle (Trifolium spp.)Sous-positionDroits de douane0%120923de fétuqueSous-positionDroits de douane0%120924de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)Sous-positionDroits de douane0%120925de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)Sous-positionDroits de douane0%120929autresSous-positionDroits de douane0%120930Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleursSous-positionDroits de douane0%120991Graines de légumesSous-positionDroits de douane0%120999autresSous-positionDroits de douane0%
Codes associés
1201Fèves de soja, même concasséesPositionDroits de douane0%1202Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concasséesPositionDroits de douane0%1203CoprahPositionDroits de douane0%1204Graines de lin, même concasséesPositionDroits de douane0%1205Graines de navette ou de colza, même concasséesPositionDroits de douane0%1206Graines de tournesol, même concasséesPositionDroits de douane0%1207Autres graines et fruits oléagineux, même concassésPositionDroits de douane0%1208Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutardePositionDroits de douane0%1210Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupulinePositionDroits de douane4%1211Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisésPositionDroits de douane0%1212Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleursPositionDroits de douane0%1213Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pelletsPositionDroits de douane0%
