11Chapitre
PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT
Position
1101Farines de froment (blé) ou de méteilPosition1102Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteilPosition1103Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréalesPosition1104Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulusPosition1105Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terrePositionDroits de douane0%1106Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du chapitre 8PositionDroits de douane6%1107Malt, même torréfiéPosition1108Amidons et fécules; inulinePositionDroits de douane18%1109Gluten de froment (blé), même à l'état secPositionDroits de douane0%
Codes associés
06PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTUREChapitre07LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRESChapitre08FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONSChapitre09CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICESChapitre10CÉRÉALESChapitre12GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGESChapitre13GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUXChapitre14MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURSChapitre
